Pourquoi Condorcet ?

Né en 1743, Jean-Antoine-Nicolas Caritat, marquis de Condorcet, s’est d’abord fait remarquer par ses travaux mathématiques qui lui permettent d’intégrer l’Académie royale des Sciences dès l’âge de vingt-six ans. Son professeur et ami d’Alembert lui fait connaître Voltaire et l’économiste Turgot.

À l’opposé des inclinations naturelles de son rang, il prend fait et cause pour la Révolution et élabore des concepts d’une audace inouïe pour l’époque :

  • Gratuité, universalité et laïcité de l’instruction
  • Abolition de l’esclavage
  • Droit de vote des femmes
  • Instauration des jurys populaires en matière pénale
  • Invention du droit d’auteur et de la responsabilité de l’auteur

Son opposition à la terreur lui vaut d’être arrêté après plusieurs mois de clandestinité. Il meurt en 1794 dans sa cellule, sans que les circonstances de sa mort n’aient été clairement établies.


Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies

Dans un monde en mouvement permanent, caractérisé par une concurrence extrêmement forte, la protection des actifs immatériels des entreprises est devenue un enjeu économique crucial.

Afin de permettre à ses clients d’optimiser et de défendre leurs actifs incorporels, le Cabinet a développé une expertise forte en matière de droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies.

Dans l’optique de fournir un service complet, le Cabinet intervient dans ces domaines en conseil et en contentieux.

Qu’il s’agisse de problématiques liées aux noms de domaines, de la rédaction de contrats et de conditions générales de ventes sur Internet, le Cabinet accompagne les entreprises dans la gestion des marques et les problématiques liées à l’utilisation des nouvelles technologies.

Il assiste également les entreprises dans la définition de leur stratégie de protection de leurs marques et les conseille quant aux moyens permettant d’assurer de manière optimale la protection de leurs signes distinctifs. En partenariat avec des cabinets spécialisés, il effectue les recherches d’antériorités appropriées ainsi que les formalités de dépôt devant les offices français et communautaire, l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et l’Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHMI).

Dans un domaine du droit où il est souvent nécessaire d’agir rapidement, le cabinet CONDORCET AVOCATS s’engage à offrir à ceux qui le sollicitent une disponibilité à toute épreuve, tout au long du traitement des dossiers.